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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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SMC RÉGIE 3 GLISS M. Patrick RICOU - Président Syndicat Mixte des Stations Villages du Champsaur Régie Syndicale Champsaur 3 Gliss Route des Ecrins - La Haute Plaine 05260 CHABOTTES Tél : 04 86 15 35 67
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| AVIS RECTIFICATIF DU 23/05/19 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique un marché public. | |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
| Objet | Achat d'une dameuse treuil d'occasion |
| Référence | F-PA-593710 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée |
| Lieu de livraison |
Station de Laye 05500 LAYE-EN-CHAMPSAUR |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont acceptées |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Voir RC |
| Financement | Financement sur fonds propres et emprunt. |
| Forme juridique | Voir RC |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Voir RC |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
28/06/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil 13006 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994). |
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Envoi le 21/05/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 21/05/19 à 14h10 |
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